Mentions Légales
Éditeur du site
Le site plainejaelma.fr est édité par Priscilla Brousset Deleuy, exploitant l’élevage canin « Elevage des Plaines de Jaelma », domicilié 1901 Route du Born, 40210 Lüe, France.
SIRET : [à compléter]Statut juridique : [à compléter — EI, micro-entreprise, etc.]Numéro d’affixe/LOF (le cas échéant) : [à compléter]Téléphone : +33 6 88 08 02 51
Email : plainejaelma@orange.fr
Directeur de la publication
Priscilla Brousset Deleuy
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Site web : www.ovhcloud.com
Conception et développement
Le site a été conçu et développé par Création Média Print (CMP),
Site web : www.creation-media-print.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, mise en page) est la propriété exclusive de l’élevage des Plaines de Jaelma, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Politique de confidentialité
Préambule
La présente politique de confidentialité a pour objectif d’informer les visiteurs du site plainejaelma.fr sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées et protégées.
Responsable du traitement
Priscilla Brousset Deleuy, en qualité de responsable du traitement des données collectées sur ce site.
Données collectées
Dans le cadre de l’utilisation du site, les données suivantes peuvent être collectées :
- Via le formulaire d’alerte chiots disponibles : nom, adresse email, race(s) de chien sélectionnée(s)
- Via le formulaire de contact : nom, adresse email, et toute information transmise volontairement dans le message
Finalités du traitement
Les données collectées via le formulaire d’alerte sont utilisées exclusivement pour :
- Confirmer l’inscription à l’alerte (email de confirmation à double consentement)
- Envoyer une notification par email lorsqu’un nouveau chiot correspondant à la race sélectionnée est publié sur le site
Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées pour répondre aux demandes des visiteurs.
Base légale
Le traitement des données repose sur le consentement explicite de la personne concernée, recueilli lors de son inscription (case à cocher dédiée, non précochée).
Destinataires des données
Les données sont traitées par Priscilla Brousset Deleuy et son prestataire technique (Création Média Print). L’envoi des emails est assuré par la plateforme Brevo (Sendinblue SAS, 55 rue d’Amsterdam, 75008 Paris), agissant en qualité de sous-traitant au sens du RGPD.
Durée de conservation
Les données des abonnés aux alertes sont conservées jusqu’à leur désinscription, laquelle peut être effectuée à tout moment via le lien présent dans chaque email reçu.
Sécurité
Des mesures techniques appropriées sont mises en œuvre pour assurer la sécurité et la confidentialité des données collectées (connexion sécurisée HTTPS, hébergement en France).
Cookies
Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n’est utilisé sans consentement préalable.
RGPD — Droits des utilisateurs
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose des droits suivants concernant ses données personnelles :
- Droit d’accès : obtenir la confirmation que des données la concernant sont traitées, et en obtenir une copie
- Droit de rectification : demander la correction de données inexactes ou incomplètes
- Droit à l’effacement : demander la suppression de ses données, notamment en se désabonnant des alertes via le lien dédié présent dans chaque email
- Droit d’opposition : s’opposer à tout moment au traitement de ses données
- Droit à la portabilité : recevoir ses données dans un format structuré et couramment utilisé
- Droit de limitation du traitement : demander la suspension temporaire du traitement de ses données
Exercice des droits
Toute demande relative à l’exercice de ces droits peut être adressée par email à : plainejaelma@orange.fr
Réclamation
En cas de non-réponse ou de réponse insatisfaisante, toute personne peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr
